L’artiste, l’IA et la question des droits d’auteur

Résumé : Le piratage sur les données | Les solutions techniques pour protéger les oeuvres | Le statut des oeuvres créées avec l'IA | Pourquoi le logo de GeneriD est une souris

Pascal Michelet | Date : 16/07/26

Avec l'arrivée des modèles d'IA générative, les débats autour du droit d'auteur se sont multipliés.

Tous les artistes sont confrontés à des questions nouvelles et le rapport de force ne penche pas en leur faveur. Le préjudice créé par ces modèles est difficile à évaluer.

Dans cet article je parle des oeuvres qui ont servi à entraîner l'IA mais également du statut des oeuvres qui ont été créé avec l'IA.

Le piratage institutionnalisé sur les données

Avec l'IA quelques secondes suffisent pour générer une variation de La Joconde. Mais le résultat que vous avez créé est-il une oeuvre d'art ?

Depuis 2023 les entreprises d’IA font l’objet de vives critiques. Celles-ci portent sur le fonctionnement de leurs modèles qui se sont améliorés et entraînés en aspirant de très grandes quantités de données issues de textes et d'images sous copyright ou protégés par le droit d'auteur.

L’entraînement de ces modèles, rappelons-le, permet, entre autres, à ces IA de reproduire le style d’un écrivain ou d’un artiste. On parle à ce sujet de web scraping. Le "web scraping" est une technique où des robots logiciels recherchent sur le web et "aspirent" des milliards d'images et de textes.

La polémique (1) autour du style du Studio Ghibli (Hayao Miyazaki) en est un parfait exemple, les utilisateurs peuvent produire en masse des œuvres dérivées s'appropriant son esthétique. Et ce malgré que le réalisateur Hayao Miyazaki s'oppose à ce type d'usage qu'il considère comme une "insulte à la vie même".

Cet entraînement s'est fait de manière opaque, sans l'accord des artistes originaux et sans aucune compensation financière pour leur travail. De plus, les bénéfices générés par ces modèles profitent principalement aux entreprises qui les exploitent.

De multiples poursuites judiciaires pour violation du droit d'auteur sont actuellement en cours contre des entreprises majeures comme OpenAI.

Aux Etats-Unis, l'U.S. Copyright Office (USCO) sert de point central pour informer les créateurs, les juristes et le public sur la manière dont le droit d'auteur américain s'applique aux œuvres générées ou assistées par l'IA.

Des dispositifs d'exclusion existent mais sont bien compliquées à mettre en oeuvre pour les artistes-auteurs : métadonnées à ajouter, registres opt-out à remplir, fichier robots.txt à renseigner...

En France, le CSPLA (Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique), rattaché au Ministère de la culture, travaille sur ces questions.

Les solutions techniques pour protéger les oeuvres

En attendant que ces entreprises soient plus vertueuses - on peut saluer l'initiative d'Adobe Firefly et de son modèle qui s'entraîne sur les contenus (sous licence) de sa bibliothèque Adobe Stock - je fais partie de ceux qui se sont tournés vers des solutions techniques afin de protéger leur oeuvre.

C'est comme cela que j'ai découvert Nightshade et Glaze, deux solutions qui visent à rendre les images plus difficiles à exploiter par les systèmes d'entraînement :

• Nightshade est un outil de brouillage technique. Il fonctionne sur le principe de l'empoisonnement des données (data poisoning).

• Glaze se veut un "bouclier". Il applique aux œuvres d'art des modifications de pixels très subtiles, imperceptibles pour l'œil humain. Glaze signifie "glacer" ou "vernir" en anglais.

Ces deux outils sont développés par la même équipe de chercheurs de l'Université de Chicago.

Mais actuellement ces solutions sont dépassées :

• si l'on consulte leur FAQ pour s'assurer que les principes de brouillage et de bouclier restent efficace, l'on est déçu de ne pas trouver de réponse récente parce que la mise de jour de leur FAQ s'arrête à 2024 pour Nighshade et à 2023 pour Glaze.

• En 2025, des chercheurs des Universités de Cambridge, de Darmstadt et du Texas ont créé LighShed, un outil capable de déjouer les protections mises en place par Glaze et Nightshade.

Le statut particulier des œuvres créées avec l'IA

Pourquoi le logo de GeneriD est une souris

Comme dans l’histoire du pot de fer contre le pot de terre, les entreprises qui développent l’IA sont en position de force face aux artistes.


Une réflexion en profondeur doit être menée par les institutions et les acteurs de l'art.

Elle doit porter sur la nature même des oeuvres et tenir compte du fait que le droit d'auteur protège traditionnellement une œuvre précise, sans protéger le style de l'oeuvre.

Nous nous trouvons dans une zone grise où les mécanismes de protection, de réparation et de compensation ne sont pas encore définis.

Pour ces raisons, l'emblème de GeneriD est une souris, une sorte de Mickey Mouse qui sait qu'il doit se servir de sa tête s'il veut un peu survivre.

(1) AI in Fashion: Stable Diffusion vs Flux vs Nano Banana Pro — Model Comparison

Compte tenu de ce qui précède, l'utilisation de l’IA pour créer des images pose un dilemme morale.

C'est ce qui a poussé une entreprise comme Gemini (Google) à utiliser un filigrane invisible SynthID ainsi qu'un filigrane visible indiquant que les images créées à l'aide de son modèle sont générées par une IA.

La position fondamentale de l'USCO est que, pour être protégée, une oeuvre doit être créée par un humain. Les images issues de simples requêtes textuelles (prompts) sont considérées comme trop imprévisibles pour constituer un acte de création humaine directe et sont donc exclues de la protection.

Pour espérer une protection sur une oeuvre créée à l'aide de l'IA, l'auteur doit démontrer un contrôle expressif substantiel, par exemple à travers des retouches manuelles, une mise en page originale ou une scénarisation complexe.

On est alors dans une logique qui n'est pas celle des grands usages qui ne visent qu'à imiter un style sans trop se poser de questions.

L'IA peut alors jouer un rôle intéressant parce qu'il s'intégre au processus de travail créatif que l'artiste a défini.